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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

La modification n°3 du PLU a été validée lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2020. L'ensemble du dossier sera téléchargeable dans quelques jours. Bien entendu les documents sont consultables en mairie.

PLU modif 3 -RAPPORT D’ENQUETE PUBLIQUE_20201126
PLU modif 3 -RAPPORT D’ENQUETE PUBLIQUE_20201126
PLU Modif n°3_Servitudes_graphique_20200717
PLU Modif n°3_Servitudes_graphique_20200717
catalogue-plantes-autochtones-t4
catalogue-plantes-autochtones-t4
catalogue-plantes-autochtones-t3
catalogue-plantes-autochtones-t3
catalogue-plantes-autochtones-t2
catalogue-plantes-autochtones-t2
catalogue-plantes-autochtones-t1
catalogue-plantes-autochtones-t1
plu plan bois forets 20161004
plu plan bois forets 20161004
plu perimetre bruit 20161004
plu perimetre bruit 20161004
plu padd modif1 20161004
plu padd modif1 20161004

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Mairie

Etat Civil
Carte Nationale d’Identité
10 Marchés publics
1 Déchets et ordures ménagères
43 Arrêtés municipaux permanents
8 Règlement de voirie
7 DEVIS ACTEURS FUNERAIRES
16 Qualité de l'eau
5 Concertation publique ZAER
1 Travaux de réfection de voirie - rue d'Audincourt

Conseil Municipal

3 Calendrier prévisionnel CM et Commissions
44 Délibérations et procès-verbaux du Conseil Municipal
1 LES SERVICES MUNICIPAUX

Urbanisme

1 DEMATERIALISATION
1 Démarches Administratives
21 Plan Local d’Urbanisme (PLU)
5 Plan Prévention Risque Innondation (PPRI)
5 MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
5 Arrêtés permanents
5 Affichage dépots Permis / Déclarations
20 Affichage arrêtés Permis / Déclarations
15 Révision allégée n°1 du PLU
12 IMPRIMES URBANISME
1 PLU REVISION
1 PLU MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
1 PLU MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2

Communication

24 Seloncourt.comm
7 Communiqués
8 Tribunes politiques

Éducation / Petite enfance

1 Structure Multi-accueil
2 Périscolaire
3 Restauration scolaire
2 Éducation
2 Écoles
8 Relai Petite Enfance

Jeunesse & loisirs

9 Accueil de loisirs (3-6 ans) - Mognetti
8 Accueil de loisirs (6-11 ans) - M Levin
8 Accueil de loisirs (6-11 ans) - Berne
8 Accueil Jeunes (11-17 ans) - Centre Culturel Foresti - Espace Henri Fertet
6 Parcours Permanents d'Orientation du " PARC DE LA PANSE " Initiation / Découverte
5 Parcours Permanents d'Orientation du " BOIS DES ESSARTS " Initiation / Découverte et Confirmés

Médiathèque

5 Horaires d’ouverture
1 Informations Générales
1 Horaires d’ouverture. Horaires d’ouverture
2 Tarifs et inscription. Tarifs et inscription. Tarifs et inscription

Associations

3 Subventions

Actions Sociales

3 C.C.A.S.
3 Familles / Logements. Familles / Logements
3 Personnes agées

Arrêtés & Décisions

314 Arrêtés municipaux
111 Décisions
4 Arrêtés Préfectoraux

Mairie

131 Rue du Général Leclerc
CS 29009
25230 SELONCOURT

03 81 34 11 31 03 81 37 19 94 Nous Contacter

Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (attention fermeture à 16h30 le vendredi).

N° Urgence Gaz : 09 69 36 35 34 (service et appel gratuit)
Signalement chambres télécom : https://dommages-reseaux.orange.fr/accueil

Fiches pratiques création et gestion d'entreprise : https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/

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